Apporte un éclairage sur les implications du traité publié par la Convention de l'avenir sur l'Europe : ce traité, dont la version finale a été publiée le 20 juin 2003, ne fait aucune mention à Dieu, ni aux droits des Eglises et des communautés religieuses, même s'il reconnaît le respect des relations Eglises-Etats.